Durée de conservation des relevés de comptes par la banque

Les institutions financières connues sous le nom de banques ont des politiques de travail très spécifiques conçues pour éviter les erreurs et tout problème potentiel. Elles fournissent un nombre spécifique de documents à leurs clients, dont certains sont plus cruciaux que d’autres.

Il est possible d’inclure le solde du compte comme l’un d’entre eux. Bien qu’il s’agisse d’un document très courant, de nombreuses personnes se posent des questions à son sujet, notamment en ce qui concerne sa durée de conservation. Alors, que devez-vous savoir à ce sujet ? Quelles sont les informations à conserver ?

Qu’est-ce qu’un relevé de comptes ?

Avant de s’intéresser à la durée de conservation des relevés de comptes par la banque, il est crucial de comprendre à quoi sert un tel document. Pour cela, il est important de se rappeler que chaque client qui possède un compte bancaire dans une certaine institution reçoit ce document régulièrement et gratuitement. Il est également essentiel de se rappeler qu’il s’agit d’un document légal et informatif.

En effet, ce dernier récapitule l’ensemble des opérations qui ont été effectuées sur son compte bancaire pendant une certaine période. La plupart du temps, les banques ont tendance à envoyer un relevé de compte mensuel à leurs clients. Cela dit, il faut savoir que ce relevé, qui est organisé sous forme de tableau, contient diverses informations, notamment :

les dates des transactions ;
les dates de valeur ;
le débit
et le crédit.

Bien entendu, chaque relevé de compte bancaire comprend également les coordonnées de la banque et les frais encourus.

Combien de temps la banque conserve-t-elle mes relevés de compte dans ses dossiers ?

Naturellement, une banque doit conserver et sauvegarder les dossiers bancaires de ses clients afin de pouvoir les servir. Bien entendu, étant donné qu’il s’agit d’une quantité d’informations plus ou moins écrasante, les banques sont tenues de les communiquer après une période déterminée.

Quelle est alors la durée de cette conservation ? Il est difficile d’apporter une réponse précise à cette question puisque cette durée varie en fonction de chaque institution. Toutefois, il y a un délai à garder à l’esprit puisque les banques conservent généralement ces documents pendant 5 à 10 ans.

Légalement parlant, les institutions financières sont tenues de conserver ce type de dossier pendant un minimum de cinq ans. À l’issue de cette période, elles ont la possibilité de les conserver plus longtemps ou de les divulguer immédiatement. C’est également la raison pour laquelle il est essentiel que vous contactiez votre banque pour obtenir plus d’informations sur ce détail essentiel.

Pourquoi les soldes des comptes de la banque restent-ils dans le fichier ?

Comme indiqué précédemment, les banques sont tenues de sauvegarder les documents administratifs tels que les rapprochements de comptes sur une base légale. Néanmoins, pourquoi est-ce nécessaire ? Savoir que cette conservation est essentielle est significatif puisque, dans quelques années, cela peut aider pas mal de clients. Ces derniers peuvent égarer leurs reçus, ce qui peut en fait leur causer des problèmes. C’est aussi une protection pour la banque, qui peut s’en servir comme excuse pour se défendre contre des menaces particulières posées par un petit nombre de clients malveillants.

Cela dit, il est néanmoins important de savoir que de nombreuses banques ont la possibilité de facturer la livraison d’un nouveau relevé de compte dans certaines circonstances. En effet, comme indiqué précédemment, la majorité des établissements mettent chaque mois ces relevés à la disposition de leurs clients. Toutefois, en cas de perte des relevés, les clients doivent demander un nouvel exemplaire à leur établissement. Même si le coût n’est pas particulièrement important dans ce cas puisqu’il s’agit d’un service qui peut être facturé, il est tout de même crucial de se renseigner auprès de chaque établissement.
Il est préférable de tenir ses propres registres bancaires afin d’éviter ce scénario. Comme pour une banque, il est suggéré de les conserver pendant au moins cinq ans. En plus d’éviter des dépenses supplémentaires, malgré le fait qu’elles soient peu élevées, cela vous protège également contre tout litige, que ce soit avec la banque ou une autre partie. Ce qu’il faut retenir de tout cela, c’est qu’il est essentiel d’accorder de l’importance aux documents bancaires et de les conserver soigneusement.